Pascal Buron
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal Buron
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des industries techniques
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000430570
(source JORF)
nomination
25 Août 2007
25/08/2007
De:
Buron (Pascal)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des industries techniques
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000606892
(source JORF)
nomination
23 Août 2005
23/08/2005
De:
Pascal Buron
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000220471
(source JORF)
promotion
11 Janvier 2001
11/01/2001
De:
Buron (Pascal)
Amboise (Indre-et-Loire)
Objet:
pour procéder
au titre de la commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret du
21 avril 1972
précité les experts
Groupe:
Commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret
JORFTEXT000000752409
(source JORF)
désignation
23 Décembre 1997
23/12/1997